1. Éditeur du site
Le site accessible à l’adresse https://americancommunicatyinfrance.com/ est publié par la société suivante :
AMERICAN COMMUNICATY IN FRANCE — SASU
Capital social : 8 000 €
Siège social : 11 avenue de la République, 78000 Versailles, France
Immatriculation : RCS Versailles 967 443 215
SIRET : 967 443 215 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR46 967443215
Responsable de la publication :
Monsieur Daniel Brooks, Président-directeur.
Contact administratif :
E-mail : admin@americancommunicatyinfrance.com
Téléphone : +33 1 39 50 22 11
2. Objectifs du site
Le site a pour vocation de publier des contenus d’information, des ressources et des services destinés aux personnes et organisations intéressées par la vie et la communication des communautés américaines en France. Les contenus publiés sont fournis à titre informatif.
3. Hébergement
Le site est hébergé chez un prestataire tiers :
ATLANTIC EDGE HOSTING — SAS
Siège social : 120 rue de la Gare, 13001 Marseille, France
RCS Marseille : 842 115 307
Assistance hébergement : support@atlanticedge-hosting.com
Téléphone hébergeur : +33 4 91 00 33 44
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, visuels, logos, vidéos, bases de données, codes sources, mise en page) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite expresse de AMERICAN COMMUNICATY IN FRANCE, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, retransmission ou publication, totale ou partielle, de ces éléments est interdite et pourra entraîner des poursuites.
5. Traitement des données personnelles
Les informations communiquées volontairement par les utilisateurs (via formulaires de contact, inscriptions ou messages) sont collectées uniquement pour répondre aux demandes, gérer les services proposés et améliorer l’expérience sur le site.
Les données sont conservées pour une durée proportionnée à leur finalité et ne sont pas revendues. Elles peuvent être accessibles à des prestataires techniques strictement mandatés par l’éditeur (hébergement, messagerie, paiement) dans le seul cadre de leurs missions.
Pour toute question relative aux données personnelles (accès, rectification, suppression, limitation), adressez votre demande à : admin@americancommunicatyinfrance.com en précisant l’objet de la demande et les éléments permettant votre identification.
6. Cookies et traceurs
Le site peut déposer des cookies et autres traceurs afin d’assurer son fonctionnement, mémoriser vos préférences et établir des statistiques d’audience. Un bandeau d’information présents lors de la première visite permet de gérer les choix relatifs aux cookies. Vous pouvez également configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies.
7. Responsabilité
Les informations publiées sont fournies de bonne foi. L’éditeur met tout en œuvre pour garantir la qualité et l’actualité des contenus, mais ne saurait garantir leur exhaustivité ni être tenu responsable des erreurs, interruptions de service, conséquences liées à l’usage des informations diffusées, ou du contenu des sites externes accessibles par liens hypertextes.
8. Liens externes
Les liens pointant vers des ressources externes ont un but informatif. L’éditeur n’exerce aucun contrôle éditorial sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et sous réserve des règles impératives contraires, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Versailles.